Mentions Légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 septembre 2026 · Version 2.0
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site grave-co.fr.
L'essentiel
- Éditeur : Grave & Co SAS.
- Hébergeur : Shopify Inc.
- Contact : contact.graveandco@gmail.com.
01Éditeur du site
- Raison sociale
- Grave & Co SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
- Immatriculation
- En cours d'immatriculation au Registre du commerce et des sociétés
- N° SIRET / TVA
- Communiqués dès leur attribution
- Code APE
- 4777Z — Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
- contact.graveandco@gmail.com
- Site
- grave-co.fr
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de Grave & Co SAS.
03Hébergement
- Hébergeur
- Shopify Inc.
- Adresse
- 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada
- Site
- shopify.com
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site grave-co.fr — marque, logo, textes, photographies, illustrations, vidéos et design — est la propriété exclusive de Grave & Co SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement de vos données et d'utilisation des cookies sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
06Responsabilité
Grave&Co s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreur ou d'interruption. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Grave&Co n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
07Conditions de vente et médiation
Les ventes réalisées sur le site sont régies par nos conditions générales de vente, qui précisent notamment les modalités de recours à la médiation de la consommation.
08Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
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